Dernière mise à jour : [Date]

1. Introduction

La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont [Nom de votre entreprise] (« nous », « notre » ou « nos ») collecte, utilise et protège vos informations personnelles lorsque vous utilisez notre site web [URL du site] (le « Service »).

2. Responsable du traitement

[Nom de votre entreprise]
[Adresse complète]
Email : [Votre email]
Téléphone : [Votre numéro]

3. Données personnelles collectées

3.1 Données collectées directement

Nous collectons les informations que vous nous fournissez directement, notamment :

  • Formulaire de contact : nom, prénom, email, téléphone, entreprise, message
  • Newsletter : email, nom (optionnel)
  • Commentaires : nom, email, message
  • Création de compte : nom, prénom, email, mot de passe

3.2 Données collectées automatiquement

Lorsque vous visitez notre site, nous collectons automatiquement :

  • Adresse IP
  • Type de navigateur et version
  • Système d'exploitation
  • Pages visitées et temps passé
  • Référent (site depuis lequel vous venez)
  • Données de géolocalisation approximative

4. Finalités du traitement

Nous utilisons vos données personnelles pour :

  • Répondre à vos demandes : traiter vos messages via le formulaire de contact
  • Newsletter : vous envoyer nos actualités et informations (avec votre consentement)
  • Amélioration du site : analyser l'utilisation pour améliorer nos services
  • Sécurité : détecter et prévenir les activités frauduleuses
  • Obligations légales : respecter nos obligations réglementaires
  • Communication : vous informer de nos services et produits

5. Base légale du traitement

Nous traitons vos données personnelles sur la base de :

  • Votre consentement : pour la newsletter et les cookies non essentiels
  • Intérêt légitime : pour l'amélioration de nos services et la sécurité
  • Exécution d'un contrat : pour la fourniture de nos services
  • Obligation légale : pour respecter nos obligations réglementaires

6. Partage des données

Nous ne vendons, n'échangeons ni ne louons vos données personnelles à des tiers. Nous pouvons partager vos informations uniquement dans les cas suivants :

  • Prestataires de services : hébergement, analyse, email marketing (sous contrat de confidentialité)
  • Obligations légales : si requis par la loi ou une autorité compétente
  • Protection des droits : pour protéger nos droits, notre sécurité ou celle d'autrui

7. Transferts internationaux

Certains de nos prestataires peuvent être situés en dehors de l'Union européenne. Dans ce cas, nous nous assurons que des garanties appropriées sont mises en place (clauses contractuelles types, décisions d'adéquation).

8. Durée de conservation

Nous conservons vos données personnelles pendant les durées suivantes :

  • Messages de contact : 3 ans après le dernier contact
  • Newsletter : jusqu'à votre désinscription
  • Comptes utilisateurs : jusqu'à la suppression du compte
  • Données de navigation : 13 mois maximum
  • Logs de sécurité : 1 an

9. Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : obtenir une copie de vos données personnelles
  • Droit de rectification : corriger les données inexactes
  • Droit à l'effacement : supprimer vos données dans certains cas
  • Droit à la limitation : limiter le traitement de vos données
  • Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement pour des raisons légitimes
  • Droit de retrait du consentement : retirer votre consentement à tout moment

Pour exercer ces droits, contactez-nous :

  • Email : [email-rgpd@votreDomaine.com]
  • Courrier : [Adresse postale]
  • Formulaire de contact sur notre site

10. Cookies et technologies similaires

Notre site utilise des cookies pour :

  • Cookies essentiels : fonctionnement du site (sessions, sécurité)
  • Cookies d'analyse : Google Analytics pour comprendre l'utilisation du site
  • Cookies de préférences : mémoriser vos choix (langue, région)

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via :

  • Les paramètres de votre navigateur
  • Notre bandeau de gestion des cookies
  • Les outils de désactivation des fournisseurs tiers

11. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données :

  • Chiffrement des données en transit (HTTPS/SSL)
  • Chiffrement des données sensibles en base
  • Accès restreint aux données personnelles
  • Surveillance et détection des intrusions
  • Sauvegardes régulières et sécurisées
  • Formation du personnel à la protection des données

12. Mineurs

Notre site ne s'adresse pas aux personnes de moins de 16 ans. Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles auprès de mineurs. Si vous êtes parent et découvrez que votre enfant nous a fourni des données, contactez-nous.

13. Modifications de cette politique

Nous pouvons modifier cette Politique de confidentialité occasionnellement. Les modifications importantes seront notifiées par email ou via un avis sur notre site. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

14. Contact et réclamations

Pour toute question concernant cette politique ou le traitement de vos données :

  • Email : [contact@votreDomaine.com]
  • Téléphone : [Votre numéro]
  • Courrier : [Adresse postale]

Vous avez également le droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

  • Site web : www.cnil.fr
  • Téléphone : 01 53 73 22 22
  • Adresse : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

15. Consentement

En utilisant notre site web, vous consentez à notre Politique de confidentialité et acceptez ses termes et conditions.